Conditions generales
Ces conditions couvrent le site. Les abonnements a la plateforme sont regis par le bon de commande signe et le contrat de service.
Utilisation du site
Le contenu de ce site est fourni a titre d information. Les ecrans, chiffres et exemples sont illustratifs et ne constituent pas un engagement contractuel de fonctionnalite ou de performance.
Abonnements
- Les plans sont souscrits annuellement et factures mensuellement ou annuellement d avance.
- Les prix sont indiques hors taxe sur la valeur ajoutee.
- Les paliers d unites par plan sont verifies sur la moyenne de la periode de facturation.
- Les prestations d implementation sont chiffrees separement et facturees par jalons.
Disponibilite et support
Les niveaux de service, engagements de disponibilite et delais de reponse du support sont definis dans le contrat de service attache a l abonnement. Les accords entreprise peuvent inclure un environnement dedie.
Propriete intellectuelle
La plateforme, son interface et sa documentation restent la propriete de l editeur. Les donnees du client restent a tout moment la propriete du client.
Droit applicable
Sauf mention contraire dans l accord signe, le droit belge s applique et les tribunaux de Bruxelles sont competents.
A voir sur votre propre portefeuille
La demo tourne sur une structure qui ressemble a la votre : votre nombre d unites, votre modele de mandat, vos portails. Quarante-cinq minutes, sans presentation commerciale.